Informations sur la protection des données pour le site web

Vous trouverez ici nos autres informations sur la protection des données.

Nous nous réjouissons de votre visite sur notre site Internet et de l'intérêt que vous portez à notre entreprise. La protection de vos données personnelles est pour nous une préoccupation majeure. Conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD), nous vous informons ci-après sur le traitement de vos données personnelles lors de l'utilisation de notre site Internet à l'adresse https://www.femannose.ch

I. Responsable

Melisana AG
Grüngasse 19
8004 Zurich

Tél. : +41 44 247 72 00
Courrier électronique : info@melisana.ch

II. Délégué à la protection des données

Monsieur Alexander Bugl
Bugl & Kollegen Gesellschaft für Datenschutz und Informationssicherheit mbH (Société pour la protection des données et la sécurité de l'information)
Eifelstraße 55
93057 Ratisbonne
Téléphone du bureau : 0941-630 49 789
Courrier électronique : Datenschutz.buglundkollegen@klosterfrau.de

III. Finalités et bases juridiques du traitement des données

1. Utilisation du site web à des fins d'information

Vous pouvez visiter notre site web sans fournir d'informations sur votre personne. Si vous utilisez notre site web uniquement à titre d'information, nous ne traitons aucune donnée personnelle, à l'exception des données que votre navigateur transmet pour vous permettre de visiter le site web.

Mise à disposition technique du site web

Pour la mise à disposition technique du site web, il est nécessaire que nous traitions certaines informations que vous nous transmettez automatiquement, afin que votre navigateur puisse afficher notre site web et que vous puissiez l'utiliser. Il s'agit d'informations techniques qui sont automatiquement collectées à chaque fois que vous consultez notre site web et qui sont enregistrées dans nos fichiers journaux de serveur, telles que :

  • adresse IP ;
  • type/version du navigateur (ex.: Firefox 59.0.2 (64 bits)) ;
  • langue du navigateur (ex.: allemand) ;
  • système d'exploitation utilisé (ex.: Windows 10) ;
  • résolution interne de la fenêtre du navigateur ;
  • résolution de l'écran ;
  • activation de Javascript ;
  • Java On / Off ;
  • cookies On / Off ;
  • intensité des couleurs ;
  • référent ;
  • heure de l'accès.

Nous utilisons également des cookies pour vous permettre d'utiliser notre site web. Les cookies sont des fichiers texte qui sont enregistrés sur votre terminal dans le navigateur Internet ou par le navigateur Internet lors de l'ouverture d'un site web. Un cookie contient une chaîne de caractères caractéristique qui permet d'identifier clairement le navigateur lorsque le site web est à nouveau consulté. Nous utilisons ces cookies exclusivement pour mettre à votre disposition notre site web et ses fonctions techniques. Certaines fonctions de notre site web ne peuvent pas être proposées sans l'utilisation de cookies. Les informations suivantes sont alors enregistrées dans les cookies et nous sont transmises: ID de cookie, informations de connexion.

Nous n'utilisons pas les informations que nous avons collectées grâce aux cookies susmentionnés pour créer des profils d'utilisateurs ou évaluer votre comportement de navigation.

Nous traitons vos données personnelles pour la mise à disposition technique de notre site web sur la base des fondements juridiques suivants :

  • pour l'exécution d'un contrat ou l'exécution de mesures précontractuelles conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD, dans la mesure où vous visitez notre site web pour vous informer sur nous; et
  • pour protéger nos intérêts légitimes conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, afin de pouvoir mettre le site web à votre disposition sur le plan technique. Notre intérêt légitime consiste à pouvoir mettre à votre disposition un site web attrayant, techniquement fonctionnel et convivial, ainsi qu'à prendre des mesures pour protéger notre site web contre les cyber-risques et pour empêcher que notre site web n'entraîne des cyber-risques pour des tiers.

2. Traitements à des fins d'analyse, de publicité et de remarketing

À des fins de publicité et de remarketing, nous utilisons des cookies ainsi que les outils expliqués ci-dessous.

Pour ce faire, nous ne traitons vos données à caractère personnel que si vous nous avez donné votre consentement. La base juridique est l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD. Vous pouvez révoquer tout ou partie de votre consentement avec effet pour l'avenir en accédant à nouveau aux «paramètres des cookies» sur la page des cookies et en modifiant votre choix.

Google Analytics

Ce site web utilise Google Analytics, un service d'analyse web de Google LLC («Google»). Google Analytics utilise des «cookies», c'est-à-dire des fichiers texte qui sont enregistrés sur votre terminal et qui permettent d'analyser votre utilisation du site web. Les informations générées par le cookie concernant votre utilisation du site web telles que

  • type/version de navigateur,
  • système d'exploitation utilisé,
  • URL de référence (la page visitée précédemment),
  • nom d'hôte de l'ordinateur accédant au site (adresse IP),
  • heure de la demande du serveur,

sont généralement transmises à un serveur de Google aux États-Unis et y sont stockées. L'adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics n'est pas recoupée avec d'autres données de Google. Nous avons en outre ajouté le code «anonymizeIP» à Google Analytics sur ce site web. Cela garantit le masquage de votre adresse IP de sorte que toutes les données sont collectées de manière anonyme. Ce n'est que dans des cas exceptionnels que l'adresse IP complète est transmise à un serveur de Google aux États-Unis et y est raccourcie.

Google utilisera ces informations pour le compte de l'exploitant de ce site web afin d'évaluer votre utilisation du site web, de compiler des rapports sur l'activité du site web et de fournir à l'exploitant du site web d'autres services liés à l'activité du site web et à l'utilisation d'Internet.

Plugin de navigateur

Vous pouvez empêcher l'enregistrement des cookies en paramétrant votre logiciel de navigation en conséquence ; nous attirons toutefois votre attention sur le fait que, dans ce cas, vous ne pourrez peut-être pas utiliser toutes les fonctions de ce site web dans leur intégralité. Vous pouvez en outre empêcher la saisie par Google des données générées par le cookie et se rapportant à votre utilisation du site web (y compris votre adresse IP) ainsi que le traitement de ces données par Google, en téléchargeant et en installant le plug-in de navigateur disponible sous le lien suivant : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=de.

Pour plus d'informations sur le traitement des données des utilisateurs par Google Analytics, veuillez consulter la déclaration de confidentialité de Google : https://support.google.com/analytics/answer/6004245?hl=de.

Anonymisation des IP

Nous avons activé la fonction d'anonymisation IP sur ce site web. Ainsi, votre adresse IP est raccourcie par Google dans les États membres de l'Union européenne ou dans d'autres États signataires de l'accord sur l'Espace économique européen avant d'être transmise aux États-Unis. Ce n'est que dans des cas exceptionnels que l'adresse IP complète est transmise à un serveur de Google aux États-Unis et y est raccourcie. Google utilisera ces informations pour le compte de l'exploitant de ce site web afin d'évaluer votre utilisation du site web, de compiler des rapports sur les activités du site web et de fournir à l'exploitant du site web d'autres services liés à l'utilisation du site web et d'Internet. L'adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics ne sera pas recoupée avec d'autres données de Google.

Google Tag Manager

Sur notre site web, nous utilisons Google Tag Manager. Google Tag Manager est une solution qui permet aux marketeurs de gérer les balises des sites web via une interface. Le service Google Tag Manager lui-même (qui implémente les balises) est un domaine sans cookie et ne collecte pas de données personnelles. Le service Google Tag Manager assure le déclenchement d'autres balises qui, à leur tour, peuvent collecter des données. Google Tag Manager n'accède pas à ces données. Si une désactivation a été effectuée au niveau du domaine ou des cookies, elle reste valable pour toutes les balises de suivi mises en œuvre avec Google Tag Manager.

Floodlight / Gestionnaire de campagne Double Click

DoubleClick Floodlight est un service de Google Inc, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis (ci-après dénommé «Google»). DoubleClick utilise des cookies (appelés «Floodlights») afin de pouvoir vous présenter des annonces publicitaires pertinentes et ciblées. Souvent, les cookies sont utilisés pour diffuser des annonces publicitaires pertinentes pour vous, pour améliorer les rapports sur les performances des campagnes ou pour éviter que vous ne voyiez plusieurs fois la même annonce. DoubleClick attribue à cet effet un ID pseudonyme à votre navigateur. Cet ID de cookie est utilisé, entre autres, pour que DoubleClick saisisse, par exemple, quelles annonces doivent être diffusées dans quel navigateur. De même, DoubleClick peut saisir, à l'aide d'ID de cookie, des conversions qui ont un rapport avec les demandes d'annonces publicitaires. Les données sont supprimées dès qu'elles ne sont plus nécessaires pour atteindre l'objectif de leur collecte.

Les cookies DoubleClick Floodlight ne contiennent pas de données personnelles. Les informations générées par les cookies sont transmises par Google à un serveur aux États-Unis pour y être évaluées et y sont stockées. Une transmission des données par Google à des tiers n'a lieu que sur la base de prescriptions légales. Si vous disposez d'un compte Google, les informations liées au cookie DoubleClick peuvent être ajoutées à votre compte Google avec votre autorisation.

Vous trouverez de plus amples informations sur le cookie DoubleClick Floodlight ici: https://support.google.com/searchads/answer/2839090?hl=de

La base juridique pour le traitement de vos données est votre consentement conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD. Vous pouvez à tout moment révoquer ou adapter votre consentement avec effet pour l'avenir.

Meta Pixel

Ce site web utilise le pixel d'action des visiteurs de Facebook/Meta pour mesurer les conversions. Le fournisseur de ce service est Meta Platforms Ireland Limited, 4 Grand Canal Square, Dublin 2, Irlande. Cependant, selon Facebook, les données collectées sont également transférées aux États-Unis et dans d'autres pays tiers.

Il est ainsi possible de suivre le comportement des visiteurs de la page après qu'ils ont été redirigés vers le site web du fournisseur en cliquant sur une annonce publicitaire Facebook. Cela permet d'évaluer l'efficacité des annonces publicitaires Facebook à des fins statistiques et d'étude de marché et d'optimiser les futures mesures publicitaires.

Les données collectées sont anonymes pour nous en tant qu'exploitant de ce site web, nous ne pouvons pas tirer de conclusions sur l'identité des utilisateurs. Les données sont toutefois enregistrées et traitées par Facebook, de sorte qu'un lien avec le profil de l'utilisateur concerné est possible et que Facebook peut utiliser les données à ses propres fins publicitaires, conformément à la politique d'utilisation des données de Facebook (https://de-de.facebook.com/about/privacy/). Facebook peut ainsi permettre la diffusion de publicités sur les pages de Facebook et en dehors de Facebook. En tant qu'exploitant du site, nous n'avons aucune influence sur cette utilisation des données.

L'utilisation de ce service se fait sur la base de votre consentement conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD et à l'article 25, paragraphe 1 de la loi allemande sur la protection des données dans le secteur des télécommunications et des télémédias (TTDSG). Ce consentement peut être révoqué à tout moment.

Nous utilisons la fonction de comparaison avancée au sein des méta-pixels.

La comparaison avancée nous permet de transmettre à Meta (Facebook) différents types de données (par ex. lieu de résidence, département, code postal, adresses e-mail hachées, noms, sexe, date de naissance ou numéro de téléphone) de nos clients et prospects que nous collectons via notre site web. Cette activation nous permet de cibler encore plus précisément nos campagnes publicitaires sur Facebook sur les personnes qui s'intéressent à nos offres. En outre, la comparaison avancée améliore l'attribution des conversions de sites web et élargit les audiences personnalisées.

Si des données personnelles sont collectées sur notre site web à l'aide de l'outil décrit ici et transmises à Facebook, nous et Meta Platforms Ireland Limited, 4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin 2, Irlande, sommes conjointement responsables de ce traitement de données (art. 26 du RGPD). La responsabilité commune se limite exclusivement à la collecte des données et à leur transmission à Facebook. Le traitement effectué par Facebook après la transmission ne fait pas partie de la responsabilité commune. Les obligations qui nous incombent conjointement ont été consignées dans un accord de traitement conjoint. Vous trouverez le texte de l'accord à l'adresse suivante: https://www.facebook.com/legal/controller_addendum. En vertu de cet accord, nous sommes responsables de la fourniture des informations relatives à la protection des données lors de l'utilisation de l'outil Facebook et de la mise en œuvre de l'outil sur notre site web en toute sécurité du point de vue de la protection des données. Facebook est responsable de la sécurité des données des produits Facebook. Vous pouvez faire valoir les droits des personnes concernées (par ex. demande d'information) concernant les données traitées par Facebook directement auprès de Facebook. Si vous faites valoir les droits des personnes concernées auprès de nous, nous sommes tenus de les transmettre à Facebook.

Le transfert de données vers les États-Unis est basé sur les clauses contractuelles standard de la Commission européenne. Vous trouverez des détails ici: https://www.facebook.com/legal/EU_data_transfer_addendum et https://de-de.facebook.com/help/566994660333381.

Dans les informations sur la protection des données de Facebook, vous trouverez d'autres indications sur la protection de votre vie privée: https://de-de.facebook.com/about/privacy/.

Vous pouvez également désactiver  la fonction de remarketing «Custom Audiences» dans la section Paramètres des annonces publicitaires à l'adresse https://www.facebook.com/ads/preferences/?entry_product=ad_settings_screen. Pour cela, vous devez être connecté à Facebook.

Si vous n'avez pas de compte Facebook, vous pouvez désactiver la publicité basée sur l'utilisation de Facebook sur le site de l'European Interactive Digital Advertising Alliance: http://www.youronlinechoices.com/de/praferenzmanagement/.

Suivi des conversions Google Ads

Nous utilisons sur notre site web le programme de publicité en ligne «Google Ads» et, dans ce cadre, le suivi des conversions (évaluation des actions de visite). Le suivi des conversions Google Ads est un service d'analyse de Google LLC (1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis; «Google»). Si vous résidez habituellement dans l'Espace économique européen ou en Suisse, Google Ireland Limited (Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande) est le responsable de vos données. Google Ireland Limited est donc l'entreprise associée à Google qui est responsable du traitement de vos données et du respect des lois applicables en matière de protection des données. Lorsque vous cliquez sur une annonce diffusée par Google, un cookie de suivi des conversions est déposé sur votre ordinateur. Ces cookies ont une validité limitée, ne contiennent pas de données personnelles et ne servent donc pas à vous identifier personnellement. Si vous visitez certaines pages de notre site web et que le cookie n'a pas encore expiré, Google et nous pouvons reconnaître que vous avez cliqué sur l'annonce et que vous avez été redirigé vers cette page. Chaque client Google Ads reçoit un cookie différent. Il n'y a donc aucune possibilité de tracer les cookies via les sites web des clients Google Ads. Les informations recueillies à l'aide du cookie de conversion servent à établir des statistiques de conversion. Nous apprenons ainsi le nombre total d'utilisateurs qui ont cliqué sur l'une de nos annonces et ont été redirigés vers une page munie d'une balise de suivi des conversions. Nous ne recevons toutefois aucune information permettant d'identifier personnellement les utilisateurs.

Le traitement des données saisies s'effectue sur la base du consentement de l'utilisateur (article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD).

Votre adresse IP et, le cas échéant, d'autres données relatives à l'appareil sont traitées.

Les destinataires sont les employés du service informatique et marketing ainsi que Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande.

Dans ce contexte, vos données ne sont traitées que tant que le consentement correspondant a été donné. Elles seront ensuite effacées, sauf si des obligations légales de conservation s'y opposent. Pour nous contacter à cet égard, veuillez utiliser les coordonnées indiquées au début de la présente déclaration de protection des données.

La mise à disposition de vos données personnelles est volontaire, uniquement sur la base de votre consentement. Dans la mesure où vous interdisez l'accès, cela peut entraîner des restrictions de fonctions sur le site web.

Le traitement a également lieu en dehors de l'Union européenne (UE) ou de l'Espace économique européen (EEE). Afin de garantir le niveau de protection des données dans ce pays tiers, nous avons conclu les clauses standard de protection des données avec Google.

Vous pouvez à tout moment révoquer votre consentement à l'enregistrement de vos données personnelles avec effet pour l'avenir.

Vous pouvez empêcher l'enregistrement des cookies en paramétrant votre logiciel de navigation en conséquence ; nous attirons toutefois votre attention sur le fait que, dans ce cas, vous ne pourrez peut-être pas utiliser toutes les fonctions de ce site web dans leur intégralité.

L'outil de suivi permet d'évaluer le comportement des visiteurs du site web et d'analyser leurs intérêts. Pour ce faire, nous établissons un profil d'utilisateur pseudonyme.

3. Liens vers les réseaux sociaux

Sur notre site web, des liens vers des services externes tels que Facebook, Instagram, Pinterest et Google Maps sont intégrés. Après avoir cliqué sur le lien, vous êtes redirigé vers la page du fournisseur concerné, c'est-à-dire que ce n'est qu'à ce moment-là que les informations de l'utilisateur sont transmises au fournisseur concerné. Pour plus d'informations sur le traitement de vos données lors de l'utilisation des sites web d'autres fournisseurs, veuillez consulter les informations sur la protection des données correspondantes.

4. Plugins et outils 

Google reCaptcha

Nous utilisons «Google reCAPTCHA» (ci-après «reCAPTCHA») sur nos sites web. Le fournisseur est Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis («Google»).

L'objectif de reCAPTCHA est de vérifier si la saisie de données sur nos sites web (par exemple dans un formulaire de contact) est effectuée par un être humain ou par un programme automatisé. Pour ce faire, reCAPTCHA analyse le comportement du visiteur du site web à l'aide de différentes caractéristiques. Cette analyse commence automatiquement dès que le visiteur du site web entre sur le site. Pour l'analyse, reCAPTCHA évalue différentes informations (par exemple l'adresse IP, le temps passé par le visiteur du site sur le site ou les mouvements de souris effectués par l'utilisateur). Les données collectées lors de l'analyse sont transmises à Google.

Les analyses reCAPTCHA s'effectuent entièrement en arrière-plan. Les visiteurs du site web ne sont pas informés qu'une analyse est en cours.

Le traitement des données est effectué sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD. L'exploitant du site web a un intérêt légitime à protéger ses offres web contre l'espionnage automatisé abusif et le SPAM.

Pour plus d'informations sur Google reCAPTCHA et la déclaration de confidentialité de Google, veuillez consulter les liens suivants: https://www.google.com/intl/de/policies/privacy et https://www.google.com/recaptcha/intro/android.html

YouTube

Notre site web utilise des plugins du site YouTube exploité par Google. L'exploitant de ces pages est YouTube, LLC, 901 Cherry Ave., San Bruno, CA 94066, États-Unis.

Lorsque vous visitez l'une de nos pages équipées d'un plug-in YouTube, une connexion est établie avec les serveurs de YouTube. Le serveur YouTube est alors informé des pages que vous avez visitées.

Si vous êtes connecté à votre compte YouTube, vous permettez à YouTube d'associer votre comportement de navigation directement à votre profil personnel. Vous pouvez empêcher cela en vous déconnectant de votre compte YouTube.

Pour connaître l'objet et l'étendue de la collecte de données, le traitement ultérieur et l'utilisation des données par YouTube ainsi que les paramètres de confidentialité possibles, veuillez consulter la déclaration de confidentialité correspondante en cliquant sur le lien ci-dessous de ce fournisseur :

YouTube

Google Inc.

1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View CA 94043, États-Unis

https://www.google.de/intl/de/policies/privacy.

Nous fondons l'utilisation des plugins sociaux susmentionnés sur l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD. En cliquant sur le lien et en vous inscrivant simultanément sur YouTube, vous nous donnez votre accord pour le traitement des données.

En tout état de cause, le traitement des données est autorisé en vertu de l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD ; en activant le lien tout en s'inscrivant sur YouTube, le traitement des données est effectué à des fins publicitaires et relève donc de notre intérêt légitime.

5. Utilisation active du site web

Outre l'utilisation purement informative de notre site web, vous pouvez également utiliser activement notre site web. En plus du traitement de vos données personnelles décrit ci-dessus dans le cadre d'une utilisation purement informative, nous traitons également d'autres données personnelles vous concernant, comme décrit ci-dessous.

Demandes de contact

Afin de pouvoir traiter et répondre aux demandes que vous nous adressez, par exemple via le formulaire de contact ou à notre adresse e-mail, nous traitons les données personnelles que vous nous communiquez dans ce contexte. Il s'agit dans tous les cas de votre nom et de votre adresse e-mail, afin de pouvoir vous répondre, ainsi que des autres informations que vous nous envoyez dans le cadre de votre communication.

Nous traitons vos données personnelles pour répondre aux demandes de contact afin de protéger nos intérêts légitimes conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD; notre intérêt légitime consiste à répondre de manière appropriée aux demandes de contact.

IV. Catégories de destinataires

Dans notre entreprise, seuls les collaborateurs qui en ont besoin pour remplir nos obligations contractuelles et légales ont accès à vos données personnelles. La transmission de vos données à des services externes n'a lieu que si elle est autorisée ou prescrite par la loi ou si vous y avez consenti.

Nous vous indiquons ci-dessous les catégories de destinataires externes de vos données :

  • Les entreprises associées au sein du groupe d'entreprises, dans la mesure où elles agissent en tant que prestataires de services pour nous et fournissent par exemple des services informatiques, dans la mesure où cela est nécessaire pour la fourniture de nos prestations ou si et dans la mesure où elles ont besoin des données pour remplir nos obligations contractuelles et légales ou sur la base de nos intérêts légitimes.
  • Des organismes privés extérieurs au groupe, comme notamment des agences de médias en ligne qui nous assistent dans la réalisation de mesures publicitaires sur nos sites web, ainsi que des prestataires de services informatiques qui nous assistent, entre autres, dans l'exploitation, l'administration et la maintenance de nos sites web.
  • Les services et institutions publics, dans la mesure où nous y sommes légalement tenus. Par exemple, dans le cadre de nos obligations légales, nous signalons les défauts de qualité de nos produits (par exemple, les réclamations et les contrefaçons) aux autorités nationales compétentes pour les entreprises du groupe Klosterfrau. Dans le cadre de nos obligations légales, nous communiquons les données que nous collectons auprès de vous dans le cadre d'études non interventionnelles ou d'études observationnelles aux autorités compétentes respectives vis-à-vis desquelles il existe une obligation de déclaration.

V. Transfert à des pays tiers

Nous ne transmettons des données en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen (pays dits tiers) que si cela est nécessaire ou autorisé ou prescrit par la loi, si vous nous avez donné votre accord ou dans le cadre d'un traitement de commande.

Si des prestataires de services sont utilisés dans un pays tiers, ceux-ci sont tenus de respecter le niveau de protection des données en Europe en vertu de l'accord sur les clauses contractuelles types de l'UE. Alternativement, nous transmettons les données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

Pour plus d'informations, veuillez contacter notre délégué à la protection des données.

VII Durée de conservation

Lors de l'utilisation de notre site web à titre purement informatif, nous enregistrons en principe vos données personnelles sur nos serveurs exclusivement pour la durée de votre visite sur notre site web. Une fois que vous avez quitté notre site, vos données personnelles sont immédiatement supprimées.

En cas d'utilisation active de notre site web, nous enregistrons d'abord vos données personnelles pour la durée nécessaire à la réponse à votre demande.

En outre, nous conservons vos données à caractère personnel jusqu'à la prescription d'éventuels droits juridiques découlant de la relation avec vous, afin de les utiliser comme moyen de preuve si nécessaire. Le délai de prescription est généralement compris entre 12 et 36 mois, mais peut aller jusqu'à 30 ans.

Lorsque le délai de prescription est atteint, nous supprimons vos données personnelles, à moins qu'il n'y ait une obligation légale de les conserver, par exemple en vertu de dispositions commerciales ou fiscales.

VIII. Vos droits en tant que personne concernée

Conformément aux conditions légales, vous disposez des droits suivants en tant que personne concernée, que vous pouvez faire valoir auprès de nous:

Droit d'accès: dans le cadre de l'article 15 du RGPD, vous êtes en droit d’exiger de nous à tout moment que nous vous confirmions si nous traitons des données à caractère personnel vous concernant; si tel est le cas, vous êtes également en droit, dans le cadre de l'article 15 du RGPD, d'obtenir des informations sur ces données à caractère personnel ainsi que certaines autres informations (notamment les finalités du traitement, les catégories de données à caractère personnel, les catégories de destinataires, la durée de conservation prévue, l'origine des données, le recours à une prise de décision automatisée et, en cas de transfert vers un pays tiers, les garanties appropriées) et une copie de vos données.

Droit de rectification: conformément à l'article 16 du RGPD, vous avez le droit d’exiger que nous rectifions les données à caractère personnel que nous avons enregistrées à votre sujet si elles sont inexactes ou erronées.

Droit à l'effacement: vous avez le droit, dans les conditions de l'article 17 du RGPD, d’exiger de nous que nous effacions immédiatement les données à caractère personnel vous concernant. Le droit à l'effacement ne s'applique pas, entre autres, lorsque le traitement des données à caractère personnel est nécessaire pour (i) l'exercice du droit à la liberté d'expression et d'information, (ii) le respect d'une obligation légale à laquelle nous sommes soumis (par exemple, obligation légale de conservation) ou (iii) la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice.

Droit à la limitation du traitement: vous avez le droit, dans les conditions de l'article 18 du RGPD, d’exiger de nous que nous limitions le traitement de vos données à caractère personnel.

Droit à la portabilité des données: vous avez le droit, dans les conditions de l'article 20 du RGPD, d'exiger de nous que nous vous remettions les données à caractère personnel vous concernant que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine.

Droit de révocation: vous avez le droit de révoquer à tout moment, avec effet pour l'avenir, le consentement que vous avez donné au traitement de vos données à caractère personnel.

Information sur votre droit d'opposition selon l'article 21 du RGPD

1. Vous avez le droit de vous opposer à tout moment au traitement de vos données effectué sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD (traitement des données sur la base d'une mise en balance des intérêts) ou de l'article 6, paragraphe 1, point e) du RGPD (traitement des données dans l'intérêt public), pour des raisons liées à votre situation particulière. Cela s'applique également à un profilage basé sur cette disposition au sens de l'article 4, point 4) du RGPD.

Si vous vous y opposez, nous ne traiterons plus vos données à caractère personnel, à moins que nous puissions démontrer qu'il existe des motifs légitimes et impérieux pour le traitement qui prévalent sur vos intérêts, vos droits et vos libertés, ou que le traitement sert à faire valoir, à exercer ou à défendre des droits en justice.

2. Dans certains cas, nous traitons également vos données à caractère personnel à des fins de publicité directe. Si vous ne souhaitez pas recevoir de publicité, vous avez le droit de vous y opposer à tout moment; cela vaut également pour le profilage, dans la mesure où il est lié à une telle publicité directe. Nous tiendrons compte de cette opposition pour l'avenir.

Nous ne traiterons plus vos données à des fins de publicité directe si vous vous opposez à leur traitement à ces fins.

Vous pouvez nous adresser des demandes visant à faire valoir vos droits à la protection des données susmentionnés soit en utilisant les coordonnées du responsable indiquées ci-dessus, soit en vous adressant à notre délégué externe à la protection des données aux coordonnées indiquées ci-dessus.

En outre, vous avez le droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle, notamment dans l'État membre de votre lieu de résidence, de votre lieu de travail ou du lieu de la violation présumée, si vous estimez que le traitement des données à caractère personnel vous concernant enfreint le RGPD.

IX. Étendue de vos obligations en matière de fourniture de données

En principe, vous n'êtes pas obligé(e) de nous communiquer vos données personnelles. Toutefois, si vous ne le faites pas, il se peut que nous ne soyons pas en mesure de mettre à votre disposition notre site web dans son intégralité et sans erreur technique et de répondre aux demandes que vous nous adressez. Les données personnelles dont nous avons impérativement besoin aux fins de traitement susmentionnées sont signalées par le symbole «*» ou un autre symbole indiquant qu'il s'agit de données obligatoires.

X. Absence de prise de décision automatisée dans des cas individuels (y compris le profilage)

Nous n'utilisons pas de procédures de prise de décision purement automatisées dans des cas individuels (y compris le profilage) conformément à l'article 22 du RGPD.

Mise à jour: juin 2024

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Contactez-nous, nous vous aiderons volontiers.

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